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Mise à Jour Documentation COFRAC Santé Humaine


Suite à la modification de la notion de « famille » (arrêté du 4

novembre 2015 modifiant la liste des familles du domaine de la Biologie Médicale prévue à l’annexe I de l’arrêté du 17 octobre 2012) les documents suivants ont été révisés :

  • SH REF 05 révision 08 "Règlement d’accréditation" applicable à compter du 1er mars 2016

  • SH INF 50 Révision 2 "Portées-types d'accréditation" applicable à compter du 1er mars 2016

  • SH FORM 06 révision 01 "Liste détaillée des examens/analyses demandés à l'accréditation", applicable à compter du 1er mars 2016

  • SH REF 08 révision 3 " Expression et évaluation des portées d'accréditation " applicable à compter du 1er janvier 2016

Rappel des autres mises à jour :

  • SH REF 00 Révision 04 "REGLEMENT PARTICULIER" applicable au 1er janvier 2016

  • SH REF 03 révision 4 "Règlement de fonctionnement des commissions ", applicable à compter du 1er janvier 2016

  • SH REF 06 Révision 04 "FRAIS D’ACCREDITATION" applicable au 1er janvier 2016

  • SH REF 07 Révision 06 "TARIFS ANNUELS" applicable au 1er janvier 2016

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